MENTIONS LÉGALES – KARTOUZOU

1. Éditeur du site

Le présent site internet, exploité sous le nom commercial Kartouzou, est édité par :

Nom de l'entreprise : Monsieur Zaher Krouna
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Nom commercial : Kartouzou
Adresse du siège social : 6 rue Général Giraud, 71100 Chalon-sur-Saône, France
Numéro SIREN : 843 688 656
Directeur de la publication : Zaher Krouna
Contact : [zkrouna132@gmail.com]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com/

3. Activité commerciale

Kartouzou propose des articles de décoration, des accessoires pour la maison et des produits artisanaux, notamment des articles fabriqués à partir de fibres naturelles.

Le site s'adresse aux particuliers et aux professionnels, selon les conditions de vente applicables à chaque offre.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée de ces contenus est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées notamment pour traiter les commandes, gérer les demandes des clients et respecter les obligations légales applicables.

Conformément à la réglementation applicable, les utilisateurs disposent des droits prévus par celle-ci concernant leurs données personnelles.

Pour toute demande relative à ces données, veuillez contacter : [Adresse e-mail professionnelle].

Les modalités détaillées de traitement des données sont présentées dans la politique de confidentialité du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d'audience ou à la publicité.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt des cookies non essentiels.

Les utilisateurs peuvent consulter la politique relative aux cookies pour obtenir davantage d'informations.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur le site. Il ne peut toutefois garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions.

Les informations et contenus du site peuvent être modifiés à tout moment, dans le respect des obligations légales applicables.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables, notamment en matière de protection des consommateurs.