Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) – KARTOUZOU
Dernière mise à jour : 24 octobre 2026
1. Identité du vendeur
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent aux commandes passées sur la boutique en ligne Kartouzou.
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Vendeur : Monsieur Zaher Krouna
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Statut juridique : Entrepreneur individuel
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Nom commercial : Kartouzou
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Adresse : 6 rue Général Giraud, 71100 Chalon-sur-Saône, France
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Numéro SIREN : 843 688 656
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Adresse e-mail : zkrouna132@gmail.com
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Site internet : [URL de votre boutique Shopify]
Ci-après dénommé « le Vendeur ».
2. Objet et champ d'application
Les présentes Conditions générales de vente définissent les droits et obligations du Vendeur et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur la boutique Kartouzou.
Kartouzou propose notamment des articles de décoration, des paniers tressés, des accessoires pour la maison et des produits artisanaux fabriqués à partir de matières naturelles.
Les présentes conditions s'appliquent aux ventes réalisées auprès des consommateurs et, le cas échéant, des professionnels. Des conditions particulières peuvent être convenues pour les commandes professionnelles ou les achats en gros.
Toute commande implique la prise de connaissance des présentes conditions et leur acceptation par le client.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont présentés avec une description et des photographies destinées à informer le client sur leurs caractéristiques essentielles.
Le client est invité à consulter attentivement la description, les dimensions, les matières et les autres informations indiquées sur chaque fiche produit avant de passer commande.
Les produits artisanaux peuvent présenter de légères variations de couleur, de forme, de texture ou de tressage. Ces variations naturelles ne constituent pas nécessairement un défaut lorsqu'elles correspondent aux caractéristiques annoncées du produit.
Les photographies sont présentées à titre illustratif. Le Vendeur s'efforce de représenter fidèlement les produits proposés.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
Les prix applicables sont ceux affichés sur la boutique au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison, ainsi que les éventuels frais supplémentaires applicables, sont indiqués au client avant la confirmation définitive de sa commande.
Le traitement de la TVA est indiqué conformément au régime fiscal applicable au Vendeur.
Pour les livraisons hors de France ou hors de l'Union européenne, des droits de douane, taxes d'importation ou autres frais locaux peuvent éventuellement être dus par le destinataire. Lorsque ces frais ne sont pas inclus dans le prix ou les frais annoncés, le client doit se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.
5. Commande
Le client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.
Avant de confirmer sa commande, il peut vérifier les produits sélectionnés, les quantités, le prix total, les frais de livraison et ses coordonnées.
La commande est définitivement validée après confirmation du paiement, sous réserve des éventuelles vérifications nécessaires.
Un e-mail de confirmation est envoyé à l'adresse communiquée par le client.
Le Vendeur se réserve le droit de contacter le client en cas d'erreur manifeste, de suspicion de fraude ou d'indisponibilité d'un produit. Si une commande ne peut pas être honorée et qu'un paiement a déjà été encaissé, les sommes correspondant aux produits non livrés seront remboursées.
Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies lors de sa commande, notamment de son adresse de livraison.
6. Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande, sauf accord écrit contraire.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux affichés au moment du règlement sur la boutique Kartouzou.
Les paiements sont traités par les prestataires de paiement proposés sur la boutique. Les données bancaires sont traitées conformément aux règles applicables et aux conditions des prestataires concernés.
La commande ne sera préparée qu'après confirmation du paiement, sauf accord contraire.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande.
Les destinations disponibles, les frais de livraison et les délais estimés sont précisés sur la boutique ou au cours du processus de commande.
Délais de livraison : [indiquer les délais habituels de préparation et d'expédition].
Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans le délai annoncé au client. À défaut d'indication d'une date ou d'un délai de livraison, la livraison intervient au plus tard dans les délais légaux applicables.
En cas de retard important, le client peut contacter le Vendeur à l'adresse zkrouna132@gmail.com afin de rechercher une solution conformément à la réglementation applicable.
Le client doit vérifier l'exactitude de son adresse avant de valider sa commande.
Si le colis arrive endommagé, le client est invité à conserver les éléments utiles et à contacter rapidement le Vendeur. Cela ne limite pas les droits légaux du client.
Lorsque le client est un consommateur, le Vendeur reste responsable de la bonne exécution de la livraison dans les conditions prévues par la loi, sauf exceptions légales.
8. Droit de rétractation – Clients particuliers
Pour les achats en ligne réalisés par un consommateur, celui-ci dispose en principe d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Pour exercer ce droit, le client doit informer le Vendeur de sa décision avant l'expiration du délai, par e-mail à l'adresse zkrouna132@gmail.com ou par toute autre déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.
Le client peut utiliser le formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes conditions.
Après avoir informé le Vendeur de sa décision, le client doit renvoyer le produit au plus tard dans les 14 jours suivant cette notification.
Adresse de retour : [confirmer l'adresse de retour applicable avant publication].
Sauf si le Vendeur accepte de les prendre en charge ou si la loi prévoit le contraire, les frais directs de retour sont à la charge du client, à condition que celui-ci en ait été informé avant la commande.
Le client peut manipuler